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Marques déposées par la société ORIARD Jacky Bernard Maurice
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LITERIE NANTAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITERIE NANTAISE
ORIARD Jacky Bernard Maurice

Numéro de dépôt :
93498637
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2003

Présentation de la marque LITERIE NANTAISE

Déposée le 23 décembre 1993 par la société ORIARD Jacky Bernard Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITERIE NANTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la société ORIARD Jacky Bernard Maurice domicilié(e) 36, rue Principale, 49140 MARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 303 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ORIARD Jacky - France.

La marque LITERIE NANTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498637.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE NANTAISE est expirée depuis le 23 décembre 2003.

ORIARD Jacky Bernard Maurice a également déposé les autres marques suivantes : ANJOU LITERIE , L ITDEAL , LITERIE ANGEVINE , MAINE LITERIE , LITERIE VENDEENNE , LITERIE CHOLETAISE , LITERIE TOULOUSAINE


ORIARD Jacky Bernard Maurice - 36, rue Principale, 49140 MARCE - France - SIREN 391303047


Monsieur ORIARD Jacky - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Literies et annexes à savoir : sommiers, matelas, canapés lits, lits pliants, banquettes lits, cadres de lits, lits tube et métalliques. Textiles de literie à savoir : draps, couvertures, couettes, housses, traversins, oreillers.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).